Conseil municipal du 14 mai 2008

ORDRE DU JOUR
1.Avis sur l’enquête publique Sté VINCO INDUSTRIE,
2.Avis sur l’enquête publique CEMEX,
3.Annulation de la désignation des délégués au Syndicat Mixte,
4.Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs,
5.Commission administrative communale pour les élections prud’homales,
6.Indemnité représentative de logement aux instituteurs non logés pour 2008,
7.Journée de solidarité des agents territoriaux,
8.Tirage au sort des jurés d’assises pour 2009,
9.Signalétique [...]

Conseil municipal du 8 avril 2008

1. Versement des subventions 2008 aux associations,
2. Vote des taux des trois taxes 2008,
3. Budget primitif 2008,
4. Membres du Comité des Finances Locales,
5. Informations diverses.

Conseil municipal du 21 mars 2008

ORDRE DU JOUR
1.Délégations aux adjoints,
1BIS. Commissions,
2.Préparation de la rentrée scolaire 2008 : retrait du 5ème poste élémentaire,
3.Désignation des membres du Centre Communal d’Action Sociale (C. C. A. S.),
4.Désignation des délégués à la Communauté d’Agglomération Seine - Eure (C. A. S. E.),
5.Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal de l’Electricité et du Gaz de l’Eure (S.I.E.G.E.),
6.Désignation des délégués [...]

Séance du samedi 15 mars 2008

Monsieur le Maire rappelle que la création du nombre d’adjoints relève de la compétence du Conseil Municipal. En vertu de l’article L2122-2 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil Municipal détermine librement le nombre d’adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30% de l’effectif légal du Conseil Municipal.
Ce pourcentage donne pour la commune un effectif maximum de 5 adjoints.
Il vous est proposé la création de 3 postes d’adjoints.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité la création de 3 postes d’adjoints au maire.

Conseil municipal du 27 février 2008

1. Enquête publique sente de La Foulonnière
2. SIEGE : éclairage public rue des Matrais,
3. Approbation compte administratif 2007,
4. Adoption du compte de gestion 2007,
5. Présentation de l’Agenda 21 par la C.A.S.E,
6. API RESTAURATION : actualisation des denrées,
7. CDT : Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée

Conseil municipal du 14 janvier 2008

ORDRE DU JOUR

1. C. A. S. E. : instruction des autorisations des droits des sols,
2. Voiries S.A.M.I.C.,
3. S.I.E.G.E. : redevance et transport de gaz,
4. Décisions modificatives 2007,
5. Service minimum d’accueil dans les écoles,
6. Divers.